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La campagne de vaccination contre le virus de la grippe A [H1N1] débutera le jeudi 12 novembre 2009. Dans l'Orne, 6 centres de vaccination sont répartis sur le département. Pour connaître le centre de vaccination dont vous dépendez, il convient de se ...
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La campagne de vaccination contre le virus de la grippe A [H1N1] débutera le jeudi 12 novembre 2009. Dans l'Orne, 6 centres de vaccination sont répartis sur le département. Pour connaître le centre de vaccination dont vous dépendez, il convient de se ...
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Monsieur Michel Mercier, Ministre de l'Espace rural et de l'aménagement du territoire organise les assises des territoires ruraux. L'objectif de cette consultation est d'établir un plan d'actions apportant des réponses concrètes pour favoriser l'attr ...
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SIV : 15 OCTOBRE 2009
La nouvelle immatriculation des véhicules d'occasion
Désormais, comme pour les véhicules neufs, les véhicules d'occasion entrent dans le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV).
Depuis le 15 octobre 2009, il e ...
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Les formulaires concernant les chiens dangereux sont désormais accessibles en ligne et directement « remplissables à l'écran ».
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Depuis le 09 juin 2009, le département de l'Orne délivre des passeports biométriques, dotés d'un composant électronique contenant, outre l'image numérisée du visage du titulaire, celles des empreintes digitales.
La demande de passeport doit être d ...
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L'arrêté relatif au 4ème programme d'actions en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole a été signé le 30 juin 2009. Il abroge celui du 30 juin 2004 relatif au 3ème programme d'actions nitrates.
L'ensemb ...
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La sécurité publique et routière est un domaine dans lequel il ne faut jamais baisser les bras et être toujours plus ambitieux en termes d'objectifs même si le bilan 2008 est tout à fait acceptable pour l'ORNE.
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L'entrée en vigueur au 1er janvier 2009 des dispositions de l'article 98 de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 modifie le régime juridique des soldes. Ainsi deux périodes de soldes (soldes d'hiver et soldes d'été) d'une durée de 5 s ...
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